Bitcoin et ether ne sont pas des valeurs mobilières, estime la SEC

C'est un long débat sur la nature même des cryptomonnaies qui vient d'être clarifié. Ce jeudi, William Hinman, un des dirigeants de la Securities and Exchange Commisison (SEC), a déclaré lors d'une conférence que l'ether, l'un des plus importantes d'entre elles, n'était pas une valeur mobilière.

« Selon le niveau de mes connaissances sur le statut actuel de l'ether, sur le réseau Ethereum et sur sa structure décentralisée, les achats et ventes actuelles d'ether ne sont pas des transactions de valeurs mobilières » a annoncé l'Américain, lors d'une conférence sur les cryptomonnaies organisée par Yahoo.

Début juin c'était le président de la SEC Jay Clayton, qui avait affirmé que le bitcoin , devise reine des cryptomonnaies, n'était pas une valeur qui relevait de la compétence du gendarme boursier américain.

La nouvelle a fait bondir le cours de l'ether, deuxième cryptomonnaie en terme de capitalisation, et entraîné dans son sillage le bitcoin et l'ensemble des devises numériques. En effet, c'est une bonne nouvelle pour les partisans des cryptomonnaies car en échappant au statut de valeur mobilière, elles se soustraient à un enregistrement contraignant auprès de la SEC.

Le bitcoin serait une matière première

En refusant de les classer comme « securities », le bitcoin comme l'ether n'ont donc pas à répondre des obligations légales qui s'imposent aux titres cotés en Bourse. Comme le souligne le responsable de la SEC, la nature décentralisée de ces devises les rapproche plus de l'or que de titres boursiers.

La SEC renvoie ainsi la balle à la CFTC, l'agence américaine en charge de la réglementation du marché des matières premières.

Comme pour le pétrole ou le blé, l'agence considérait déjà le bitcoin comme une « commodities » (marchandise), ce qui l'avait conduit à mener des investigations sur une éventuelle manipulation du marché par les plus grosses plateformes de cryptomonnaies.

Les ICO assimilables à des introductions en Bourse

A l'inverse, M. Hinman a confirmé, lors de son intervention, que les levées de fonds en monnaies virtuelles (ICO ) étaient, dans certaines conditions, assimilables à des introductions en Bourse et devaient à ce titre être réglementées comme telles.

Les responsables de la SEC ont toujours soutenu que les ICO sont des offres de titres financiers, tout comme les ventes d'actions.

A terme, on peut supposer que lors de l'émission d'une nouvelle cryptomonnaie via une ICO, la devise entre dans le champ de compétence de la SEC en tant que titre financier, avant de se transformer en « commodities » et d'être encadré par le régulateur du marché des matières premières.

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